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REPERTOIRE DES TEXTES

ENSM (ENSA & CNSNMM)

1. Rapport au Premier ministre relatif au décret n° 2010-1378 du 12 novembre 2010 portant sur la création de l'ENSM

2. Missions, fonctionnement, régime comptable et financier, personnel de l'ENSM (articles D211-53 et suivants du Code du sport)
3. Conseil d'administration et conseils d'orientation ; Contrôle financier de l'ENSM (articles A211-50 et suivants du Code du sport)
4. Composition nominative des membres du conseil d'administration de l'ENSM

CSSM

1. Rôle, présidence, composition et fonctionnement CSSM ; Commission emploi formation (sections permanentes et pôle national des métiers de l'encadrement du ski et de l'alpinisme) ; Commission information et sécurité

FORMATION ET CERTIFICATION - TEXTES TRANSVERSAUX FILIERE MONTAGNE

1. L'enseignement du sport contre rémunération : obligation de qualification
2. Organisation des formations conduisant aux diplômes portant sur les activités physiques et sportives en environnement spécifique

3. Rapport au premier ministre relatif aux diplômes d'Etat des métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne

4. Diplômes d'Etat des métiers d'enseignement, d'encadrement, et d'entraînement des sports de montagne

5. Coordonnateurs nationaux

ALPINISME

1. Définition de l'alpinisme, de ses activités assimilées et de leurs territoires et sites de pratiques qui relèvent de l'environnement spécifique

2. Diplôme d'Etat d'alpinisme - guide de haute montagne

3. Diplôme d'Etat d'alpinisme - accompagnateur en moyenne montagne

SKI ALPIN

1. Diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin

2. Passerelles entre les différents diplômes

3. Bascule entre le BEES 1er degré ski alpin et le DE ski - moniteur national de ski alpin

4. Diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin spécialisé en entraînement

SKI DE FOND

1. Diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski nordique de fond

2. Modalités d'équivalences entre le brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option "ski nordique de fond" et le diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski nordique de fond

3. Note relative à la mise en oeuvre des modalités d'équivalence

2. Diplôme d'Etat de ski - moniteur nationl de ski nordique de fond spécialisé en entraînement

FORMATION ET CERTIFICATION - VOL LIBRE

FORMATION ET CERTIFICATION - CANYON

DE Canyon

FORMATION ET CERTIFICATION - PISTEUR - SECOURISTE

Pisteur-secouriste

DISPOSITIF DE RECONNAISSANCE DE QUALIFICATION D'EQUIVALENCE DE DIPLOME

1. Textes communautaires pour l'épreuve d'aptitude

2. Textes nationaux - établlssement d'un européen en France

3. Textes spécifiques au ski alpin et activités dérivées

4. Textes spécifiques au ski de fond et activités dérivées

5. Textes spécifiques au guide de haute montagne

6. Récapitulatif de la procédure de traitement des dossiers de reconnaissance des moniteurs de ski alpin, des moniteurs de ski de fond et des guides de haute montagne

6.1 Traitement du dossier dans le régime du droit d'établissement

6.2 Traitement du dossier dans le régime de la libre prestation de service

PREROGATIVES ET CONDITIONS D'EXERCER DES MONITEURS ET ENTRAINEURS DE SKI, ACCOMPAGNATEURS EN MOYENNE MONTAGNE, ASPIRANTS GUIDES ET GUIDES DE HAUTE MONTAGNE

1. Prérogatives et conditions d'exercer des moniteurs et entraîneurs de ski alpin

2. Prérogatives et conditions d'exercer des moniteurs et entraîneurs de ski nordique de fond

3. Prérogatives et conditions d'exercer des accompagnateurs en moyenne montagne et des guides de haute montagne

ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS (Encadrement des sports de montagne)

1. Dispositions générales (extraits) et spécifiques à l'encadrement des sports de montagne

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